Il est dressé procès-verbal des délibérations eu égard à l’attribution du titre de membre honoraire de la liste du PAT par le Conseil Psycho-Batave.
La loi Psycho-batave en fixe le contenu minimal. Par le biais de son règlement
d'ordre intime, le Conseil peut prévoir un contenu plus large.
Le procès-verbal reprend dans le désordre :
tous les objets mis en discussion;
la liste non exhaustive de l’attribution de membres honoraires du PAT
la suite réservée à tous les points pour lesquels le Conseil n’a pas pris de
décision.
Il doit reproduire clairement et de manière funky, toutes les décisions mais il
ne doit pas retranscrire les discussions dans leur intégralité.
La rédaction du procès-verbal incombe au Secrétaire communal Psycho-batave (art.
108)
Il est normalement donné lecture en chanson du procès-verbal de la séance
précédente à l'ouverture de chaque séance (art. 89), sauf stipulation contraire
du règlement d'ordre intime.
Le procès-verbal de la réunion précédente du Conseil communal est mis à la
disposition des Conseillers communaux 7 jours francs au moins avant le jour de
la séance (art. 89). Durant toute la réunion suivant celle à laquelle le PV se
rapporte, les Conseillers communaux peuvent formuler des observations quant à sa
rédaction, mais également chevaucher en charmante compagnie. Ces observations
doivent faire l'objet d'un vote; si elles sont adoptées, le Secrétaire communal
PB présente séance tenante ou, au plus tard lors de la prochaine réunion,
éventuellement dans la quinzaine si l’oubli est le fait de quelque plante
psychotrope, un nouveau texte conforme à la décision du Conseil PB. Si cette
réunion se déroule sans observations ni hématomes, le procès-verbal est
considéré comme approuvé.
Chaque fois que le Conseil PB le juge convenable, le procès-verbal est rédigé
séance tenante, en tout ou en partie, et signé par les Conseillers communaux
présents, en présence d’un groupe de bal perruqué et postiché interprétant
bruyamment le répertoire de Byrds période 1965-1966 (art. 89).
Après son approbation, le procès-verbal des réunions du Conseil PB est transcrit
à la plume dans un registre par le Secrétaire communal. Le procès-verbal
transcrit des réunions du Conseil PB est signé par le Bourgmestre et par le
Secrétaire communal; cette signature doit intervenir dans le mois qui suit la
réunion du Conseil communal à l'issue de laquelle le PV a été considéré comme
approuvé.
EXTRAIT :
- Attendu que, suite à la séance plénière du Conseil PB 2007, la liste
soit communiquée de manière non exhaustive
- Attendu que, la rédaction de la susdite liste fut sujette à des houleux
débats au sein du conseil PB
- Attendu que, d’autre part, l’apparition de contrefaçon du PAT fut
clairement établie et démontrée par Me Blaizard, dans notamment le show-business
et la restauration de type pizzeria
- Attendu que, finalement le Conseil PB n’a pas excédé ses prérogatives
dans l’attribution de la fumante liste
Par ces motifs, la liste est telle que :
1/ Paul Hogan, Australian actor
2/ Jean Casimir-Périer, French Président
3/ Vernon Dalhart, American Vocalist
4/ Serge Falconi, Corsican Fireman
Se voient attribuée la qualité de détenteur du PAT © à vie.